Méthode du commentaire d’arrêt en droit public

Le commentaire d’arrêt en Droit Public

Le commentaire d’arrêt en droit public, tout comme en droit privé est un exercice consistant à analyser, expliquer et porter un jugement critique sur une décision de justice. Vous devez donc comprendre l’arrêt, montrer que vous l’avez compris en l’expliquant et prendre du recul vis-à-vis de cet arrêt pour en évaluer sa valeur (sa portée) et porter un jugement sur lui. En Droit public, les arrêts que vous aurez à commenter peuvent être des jugements de tribunaux administratifs (TA), des arrêts de cours administratives d’appel (CAA) ou des décisions du Conseil d’État (CE). L’une des principales différences entre le commentaire d’arrêt en droit privé et en droit public, concerne la répartition des éléments dans le plan. En effet, comme je l’ai dit dans ma méthodologie du commentaire d’arrêt en droit privé, la spécificité d’un commentaire en droit privé est de contenir les éléments les plus importants du développement entre son I/ B/ et son II/ A. N’appliquez surtout pas cela dans un commentaire en droit public, car dans ce cas, chaque partie est aussi importante que les autres, chaque partie doit traiter d’un élément important.

Les écueils à éviter

Il y a trois types d’écueils à éviter et qui sont pourtant très fréquents dans les copies des étudiants. Le premier est la paraphrase. C’est lorsque vous pensez commenter l’arrêt, l’expliquer alors que vous ne faites que reformuler ce qu’il y a écrit dans l’arrêt avec d’autres mots. Le deuxième, consiste à disserter, c’est-à-dire partir dans un développement théorique sur les éléments de l’arrêt. Cette erreur est très fréquente, d’autant plus que beaucoup d’étudiants en faisant ça pensent vraiment commenter. Vous devez bien sûr expliquer les notions en jeu dans l’arrêt, mais vous devez aussi « coller » à l’arrêt, revenir à lui en permanence et non partir dans une réflexion théorique. Une bonne astuce pour rester sur l’arrêt consiste à le citer à chaque fois en début de sous-partie. Le troisième écueil fréquent est la récitation de cours. Le commentaire d’arrêt nécessite certes que vous ayez appris votre cours, mais cela demeure un exercice qui consiste à analyser et expliquer un arrêt. Vous vous servirez de votre cour uniquement pour donner quelques définitions en lien avec l’arrêt, préciser quelques notions présent dans l’arrêt et c’est tout !

Lecture et analyse de l’arrêt

La première étape consiste bien sûr à lire l’arrêt. Plusieurs lectures vous seront indispensables pour bien comprendre ce dont il est question et bien vous imprégner de l’arrêt. Relevez la juridiction qui a rendu la décision (tribunal administratif, cours administrative d’appel, Conseil d’État), la date, la formation de la juridiction qui a rendu le jugement (par exemple si c’est l’Assemblée du contentieux du Conseil d’État, cela vous donnera une indication sur l’importance de la décision). Relevez aussi de manière très claire, dès la première lecture le thème dont il est question (police administrative, service public, les principes généraux du droit…) La structure d’un arrêt se décompose de la manière suivante : Les visas : les éléments (loi, arrêt, jurisprudence, convention internationale…) sur lesquels les juges fondent leur décision. Il est important de bien relever ces visas pour savoir de quoi parle l’arrêt. Les motifs : ce sont les « considérant », les éléments de fait et de droit avancés par les juges pour rendre leur décision.

Le dispositif : c’est la solution rendue par la juridiction

Lors de votre première lecture pour bien visualiser la structure d’arrêt, surlignez les visas, les considérants, tous les mots de liaison importants (alors que, par ailleurs, que,…) et le dispositif. De cette manière, vous divisez l’arrêt en plusieurs parties que vous analyserez ensuite les unes après les autres. A la lecture de chaque considérant, prenez un crayon à papier et notez à côté brièvement ce dont il est question dans ce considérant. Par exemple, en général dans les premiers considérants, il y a un rappel des faits, écrivez alors à côté « rappel des faits ». Après plusieurs lectures, vous devrez avoir repéré le considérant de principe. Le considérant de principe, est celui où les juges avancent un ou plusieurs principes généraux, rédigés de manière abstraite (sans références aux faits de l’espèce) et c’est en faisant application de ce qui est dégagé dans ce considérant (en général dans le paragraphe suivant) que les juges rendent leur solution. Ce considérant de principe est important, ce sera le cœur de ce que vous devrez commenter. Une fois repéré, vous devez la diviser en plusieurs parties (s’il contient plusieurs éléments) et en analyser chacune de ses composantes. C’est avec ce considérant de principe que vous allez comprendre quelles sont les questions en jeu dans cet arrêt et c’est ainsi que vous trouverez la problématique juridique qui lui-même dictera votre plan de commentaire. Attention : cela ne veut pas dire que vous devez ignorer les autres parties de la décision ! Chaque partie est importante, le considérant de principe doit vous aider à dégager les enjeux juridiques de la décision et le fondement de la décision des juges. Pensez à noter au brouillon toutes les idées importantes de l’arrêt et que vous devrez expliquer dans le développement. Vous pourrez au moment de faire le plan répartir ces idées dans les différentes sous-parties. Après ces plusieurs lectures, vous devez avoir vraiment compris l’arrêt, savoir quels sont les enjeux et vous devez être capable de l’expliquer.

Fiche d’arrêt

Vous devez ici retracer le déroulement du procès jusqu’à la décision que vous devez commenter. En général vous aurez des décisions du Conseil d’État à commenter, on supposera donc ici que c’est le cas.

Faits

Retranscrivez les faits à l’origine du procès, et ce, de manière chronologique. Il est capital de bien identifier ces faits. Faites ne serait-ce qu’une petite erreur dans les faits et cela pourra vous coûter bien cher. Donc, ne vous précipitez pas et soyez sûr de bien avoir compris le déroulement des faits. Si besoin faite des schémas au brouillon.

La procédure

Retracez la procédure de manière chronologique depuis le début jusqu’au recours en cassation devant le Conseil d’État. Relevez qui agit en premier, contre qui, à quelles fins, la solution rendue en première instance. Soyez vigilant aussi aux procédures pré-judiciaires qui sont très nombreuses (dans certains cas, c’est une obligation) comme par exemple un recours gracieux refusé avant le début du procès. Relevez la partie qui interjette appel, ce quelle demande, la solution de la cour administrative d’appel. Relevez ensuite la partie qui se pourvoi en cassation devant le Conseil d’Etat, à quelle fin…

Les moyens

Ici, vous devez relever les moyens des parties, c’est-à-dire, les arguments qu’elles avancent pour obtenir satisfaction. Parfois, les moyens n’apparaissent pas, dans ce cas ne les notez tout simplement pas !

Le(s) problème(s) de droit

Il s’agit de la ou des questions concrètes soulevées par l’affaire et auxquelles les juges doivent apporter une solution.

La problématique juridique

Il s’agit ici de prendre un peu de recul, de faire un peu abstraction de l’espèce et de vous demander quels sont les enjeux juridiques de cette affaire, les problèmes juridiques qu’elle soulève. Une fois trouvée, mettez cette problématique juridique sous forme interrogative. Cette problématique est très importante, elle déterminera votre plan. En fait, le problème de droit s’attache plus aux questions soulevées par l’espèce alors que la problématique s’attache plus aux apports de l’arrêt.

Solution

Vous relevez ici le dispositif, c’est-à-dire la solution apportée par les juges aux problèmes de droit. Vous noterez aussi de manière brève l’apport essentiel de cet arrêt (la solution à la problématique juridique).

Le travail d’approfondissement

Après avoir lu plusieurs fois, l’arrêt et avoir fait sa fiche d’arrêt, le travail d’approfondissement pourra débuter. Cette étape est importante, car, c’est ici que vous allez développer les idées que vous répartirez dans les différentes parties et sous-parties de votre plan. Vous devez ici utiliser vos connaissances personnelles (d’où l’importance de bien connaitre son cours même s’il s’agit d’un commentaire d’arrêt) et vous interroger sur l’apport de l’arrêt. Vous devez ici voir quels sont les éléments pertinents qui se rapportent au thème de l’arrêt et que vous pouvez évoquer dans votre développement. Vous devez donc utiliser vos connaissances, noter au brouillon, les éléments du cours, les notions importantes, les jurisprudences, les positions doctrinales liés à l’arrêt et que vous devez évoquer. Ne faites pas cette étape trop vite, car, pour que vos souvenirs du cours remontent à la surface, il faut parfois un certain temps. Si vous réalisez cette étape trop vite, vous pourrez oublier certains éléments importants qui vous reviendront à l’esprit alors que vous aurez déjà fait votre plan et déjà commencé à rédiger. Cependant, soyez vigilant à utiliser uniquement des éléments pertinents du cours, c’est-à-dire, qui se rapportent directement à des points soulevés par l’arrêt que vous avez à commenter. Autrement, vous risquerez de tomber dans la récitation de cours, ce qui comme je l’ai dit plus haut est un écueil assez fréquent chez les étudiants lorsqu’il s’agit de faire un commentaire d’arrêt.

Vous devez ensuite vous intéresser à l’apport de l’arrêt

Rechercher l’apport d’un arrêt, revient à s’intéresser à ce qui ressort essentiellement de l’arrêt, à l’intérêt principal de cet arrêt, l’idée essentielle qui en ressort. Pour mettre en exergue, l’apport d’un arrêt, vous devez vous intéresser au raisonnement des juges. En effet, ce n’est que dans le raisonnement des juges que vous pourrez trouver l’apport d’un arrêt et non dans la solution, ni dans la procédure. Vous devez donc, après avoir lu plusieurs fois les considérants principaux (notamment le considérant de principe), vous interroger sur ce que les juges ont dit et fait. Est-ce que les juges utilisent un certain principe, l’énonce-il, quel est ce principe ? Est-ce que les juges posent certains critères dans leur raisonnement, lesquels? De quelle manière, les juges interprètent-ils les textes (loi, convention internationales, décisions réglementaires…) dont il est question dans l’arrêt ? Les juges ont-ils refusé d’appliquer un principe, un texte…? …

Le plan

Après tout ce travail de réflexion, vous pourrez enfin commencer à travailler sur le plan de votre commentaire d’arrêt. Avant tout, vous devez revoir la problématique juridique de l’arrêt que vous aurez normalement déjà défini après les premières lectures de l’arrêt. Si après tout le travail de réflexion, vous vous rendez compte que votre problématique initiale n’est pas assez bonne, n’hésitez pas à la reformuler. Ce sont aux éléments juridiques, aux différents points de droit soulevés par l’arrêt que doit porter la problématique. Il est donc important de bien la formuler. C’est d’autant plus important que le plan de votre commentaire doit être une réponse à la problématique. C’est-à-dire qu’après avoir lu la problématique, la lecture de votre plan doit y apporter une réponse claire. À partir de cette problématique, vous allez au brouillon répartir vos idées dans différentes catégories en fonction des enjeux juridiques mis en évidence par cette même problématique. Vous devrez à l’arrivée avoir vos idées réparties en deux grandes parties qui elles-mêmes se divisent en deux sous-parties. S’il ressort de la problématique deux enjeux juridiques, trouver votre plan sera alors très simple, car vous ferez dans ce cas une grande partie pour chacun de ces points de droit. Mais cette situation n’arrive pas tout le temps ! Parfois, il n’y aura qu’un seul élément juridique essentiel, et vous devrez alors faire une division, répartir les éléments de ce point de droit en deux parties de manière cohérente. Parfois, il y a plusieurs enjeux juridiques, mais d’importances différentes, dans ce cas, vous pouvez vous « débarrasser » des questions mineures dès l’introduction. Soyez vigilant à ce que vos sous-parties découlent bien de vos I et II, sinon votre plan ne sera pas cohérent et ne répondra donc pas vraiment à la problématique juridique. Ensuite, faites attention à équilibrer vos parties en évitant qu’une partie soit bien plus développée qu’une autre et en équilibrant aussi vos sous-parties au sein de ces parties. Je vous rappelle que les plans en droit son apparent, vous devez donc écrire le vôtre intégralement sur votre copie avec les intitulés de chaque partie et sous-partie. Vous devez après chaque titre de partie, faire un chapeau introductif dans lequel vous faites en réalité une annonce de plan de vos deux sous-parties A et B de votre partie. Évitez lorsque vous faites ce chapeau les phrases du type « premièrement, nous verrons…(A)… Dans une seconde partie, nous verrons…(B).. »: ce type de phrase en plus d’être lourde a l’inconvénient de ne pas mettre en évidence les articulations entre le A et le B. Dans votre chapeau, vous devez faire apparaitre ces liens entre les deux sous-parties. Une bonne astuce pour faire un chapeau qui montre bien le lien entre le A et le B, consiste à rédiger ce chapeau en une seule phrase. Ex: « Nous allons donc nous intéresser au… (B), mais pour cela nous devons d’abord voir que…(A)… ». Vous devez aussi faire une phrase de transition entre le I et le II: après avoir fini le développement du B du I, sautez quelques lignes puis faites cette phrase de transition. Dans cette phrase de transition, dites brièvement ce que vous venez de démontrer dans le I et vous annoncez ce que vous allez voir dans le II. Là aussi, vous devez bien faire ressortir l’articulation entre les parties, c’est-à-dire les liens entre le I et le II. En faisant ça, vous montrez que votre plan suit une certaine logique, qu’il est cohérent. Vous pouvez aussi faire de courtes transitions entre les sous-parties, c’est-à-dire entre les A et B. Maintenant, s’agissant des titres des parties, soyez vigilant ! Ces titres doivent correspondre vraiment au contenu de chaque partie. Évitez les titres courts, qui sont plutôt une caractéristique des plans en droit privé. Dans chacun de vos intitulés, vous devez faire ressortir l’action du juge (pas la solution qu’il apporte, mais les éléments du raisonnement qu’il mène), le qualifier et en donner une appréciation. Si vous respectez ces trois éléments, vos titres démontreront d’une volonté d’expliquer l’action du juge, de l’analyser et d’en porter un regard critique, c’est-à-dire faire tout ce qui est exigé dans un commentaire d’arrêt.

L’introduction

Une fois le travail de réflexion et la rédaction de votre plan terminé, vous pourrez commencer à rédiger votre introduction en reprenant notamment les éléments de votre fiche d’arrêt. Voici les éléments qui doivent figurer dans votre introduction:

Une accroche

Vous ne devez pas commencer votre commentaire avec directement le résumé des faits, mais vous devez d’abord introduire l’arrêt avec une accroche. Cette accroche doit introduire le thème de l’arrêt puis présenter l’arrêt en lui-même. Vous pouvez utiliser des citations, commencer par des notions du cours (pas très conseillé), commencer par l’énoncé une notion générale du droit public…

Un résumé des faits

Une fois l’arrêt introduit par l’accroche, vous ferez un résumé des faits pertinents à l’origine de l’affaire et qui ont conduit à la première assignation en justice. Évitez de copier les faits tels qu’ils apparaissent dans l’arrêt, essayez de les reformuler sans trop être exhaustif.

La procédure

Faites un résumé de la procédure depuis la saisine des juridictions de premier degré (et éventuellement les recours pré-juridictionnelles s’il y’en a eu) en oubliant pas de préciser à chaque fois qui a assigner qui, pour quelles raisons et qui a eu gain de cause. Précisez laquelle des parties forme un recours en cassation devant le Conseil d’État.

Les moyens

Ici, précisez (brièvement) les arguments que chacune des parties avance pour obtenir satisfaction. Comme je l’ai dit plus haut, les moyens n’apparaissent pas toujours, s’ils ne sont pas retranscrits, vous pourrez sauter cette étape.

Le(s) problème(s) de droit

Le ou les problèmes concrets soulevés par l’affaire et auxquelles les juges apportent une solution.

La problématique

Ici, vous devez formuler sous forme interrogative les enjeux juridiques qui ressortent de l’arrêt et qu’il faut étudier. Votre plan sera la réponse à cette problématique.

La solution

Vous donnez ici la solution apportée par les juges au(x) problème(s) de l’arrêt.

Annonce du plan

Vous annoncez ici votre plan, c’est-à-dire le I et le II. N’oubliez pas qu’une fois annoncée, chaque partie doit apparaitre entre parenthèses (exemple d’annonce de plan : Il faut s’intéresser à…(I)…car la conséquence est que…(II)…). N’oubliez pas non plus de montrer les liens entre votre I et II avec votre annonce de plan.

Le développement

Après cette introduction, vous pourrez enfin commencer le développement de votre commentaire d’arrêt. Je vous rappelle que les écueils à éviter dans cet exercice sont la paraphrase, la dissertation et la récitation de cours. Or, il est très facile de tomber dans ces travers lorsqu’on doit rédiger, surtout dans un temps assez limité comme en examen (et encore plus sous l’effet du stress). Pour lutter contre cela, je vous conseille, comme dans la méthodologie du commentaire d’arrêt en droit public, de commencer chaque partie en citant l’arrêt. Vous commencez donc chaque sous-partie en citant l’arrêt puis vous expliquez et analysez ce que vous avez cité. Enfin, une fois ces deux étapes réalisées, il vous faudra porter une appréciation et vous serez ainsi vraiment dans le commentaire d’arrêt. Comme vous le savez en droit public les jurisprudences sont très importantes (surtout en droit administratif). Ainsi, vous ne pourrez pas rédiger une sous-partie sans citer au moins une jurisprudence (certains correcteurs exigent carrément au moins deux jurisprudences par sous-parties). Si vous n’étayez pas votre argumentation de références jurisprudentielles, je peux vous assurer que vous perdrez énormément de points (n’espérez même pas avoir plus de 10 en droit administratif si vous ne citez aucune jurisprudence, même si par ailleurs, votre développement est de qualité). Donc avant les examens assurez-vous de bien connaitre les jurisprudences si vous ne voulez pas perdre bêtement des points. Vous devez aussi au sein des sous-parties obligatoirement définir et développer les notions importantes qui rentrent en jeu dans l’arrêt (sans pour autant tomber dans la récitation de cours), si vous ne le faites pas vous perdrez des points, car on considérera que vous ne connaissez pas le cours. Vous devrez aussi évoquer les éléments de votre cours qui ne sont pas dans l’arrêt, mais qui sont directement en lien avec les questions qu’il soulève. Surtout, ne faites pas de conclusion à la fin de votre commentaire. Cela ne rajouterait rien, vous ne ferez que répéter ce que vous aurez déjà dit avant. La seule chose que cela fera, c’est vous faire perdre des points bêtement. Enfin, quelques mots sur la forme du commentaire, que vous devez absolument soigner. Écrivez lisiblement, si vous ne le faites pas, la seule lecture de votre copie sera très pénible pour votre correcteur qui sera, de ce fait, plus enclin à relever les autres mauvais points de votre copie et à vous noter plus strictement. Soyez vigilant aux fautes d’orthographe, certains correcteurs sont particulièrement allergiques à ça et n’hésitent pas à enlever beaucoup de points pour cela (certains de mes chargés de TD n’hésitaient pas à enlever jusqu’à 4 points rien que pour l’orthographe !). Il est ainsi très important de vous garder quelques minutes (au moins 5) avant la fin de l’examen pour vous relire et corriger vos fautes. Je sais qu’après des heures à bosser sur un sujet compliqué, cela peut être pénible de relire sa copie, mais il faut absolument que vous le fassiez au risque sinon de perdre bêtement des points.